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Mentions légales

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Artisanat Monastique de Provence
Abbaye Sainte-Madeleine
1201 chemin des Rabassières
F 84330 - Le Barroux
Tel : +33 4 90 62 56 31 - Fax : +33 4 90 62 56 05


Informations sur le site barroux.org

Le site barroux.com dénommé ci-après le site est la propriété de la société Artisanat Monastique de Provence (SIRET 327 592 705 00013) dont le siège est situé à l'abbaye Sainte-Madeleine 84330 LE BARROUX.

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Contenus du site

Les photos du site sont la propriété de la société Artisanat Monastique de Provence. Toute reproduction ou utilisation autre que celle autorisée par leurs auteurs est strictement interdite.

Liens hypertexte

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ont fait l'objet d'une autorisation préalable, et expresse. Cependant, la société Artisanat Monastique de Provence n'étant pas l'éditeur de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, elle ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites. Les utilisateurs et visiteurs du site ne peuvent en aucun cas mettre en place un lien hypertexte en direction du site sans l'autorisation écrite et préalable de la société Artisanat Monastique de Provence. Toute demande tendant à cette fin doit être adressée au Directeur de Publication du site.

Hébergement

Domaine-Achat - PRIVIANET

9 place de la Libération

BP12

2611 NYONS Cedex

www.domaine-achat.fr

Crédits photographiques

Archives de l'abbaye

Henri Gaud : www.editionsgaud.com

Respect de la législation

La société Artisanat Monastique de Provence informe les utilisateurs du site que l'ensemble des lois et règlements en vigueur sont applicables à Internet. Les utilisateurs du site sont notamment tenus de respecter les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent également s'abstenir, s'agissant des données personnelles auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Toutes les informations ou documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site sont soit la propriété de la société Artisanat Monastique de Provence soit font l'objet d'un droit d'utilisation, d'exploitation et de reproduction. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur. Par conséquent, aucune licence, ni aucun autre droit sauf celui de consulter les informations, n'est conféré à quiconque au regard des droits de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site qui sont protégées par les articles L. 341-1 à L. 343-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l'utilisateur. L'utilisateur s'engage, sous peine de voir sa responsabilité civile et/ou pénale engagée, à ne pas utiliser le site pour transmettre par quelque procédé que ce soit (courriel ou autres), tout contenu incluant des programmes, des codes, des virus destinés à détruire ou limiter les fonctionnalités du site. La société Artisanat Monastique de Provence se réserve la faculté, dans le cadre de ses services interactifs, de supprimer immédiatement et sans mise en demeure préalable, tout contenu de quelque nature que ce soit, et notamment tout message, texte, image, graphique... qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations décrites ci-dessus. Dans l'hypothèse où un utilisateur souhaiterait utiliser un des contenus du site (texte, image, ...), il s'engage à requérir l'autorisation préalable et écrite de la société Artisanat Monastique de Provence, en écrivant à l'adresse indiquée à l'article 1 ou en envoyant un courriel au webmestre en utilisant le lien contact.

Droit applicable en cas de litige

Le droit applicable est le droit français.

Attribution de juridiction

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents à Carpentras (France).

Modification de la notice légale

La société Artisanat Monastique de Provence se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment.

 
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